Licence officielle, explications

Qu’est qu’une licence officielle ?

La licence officielle fonctionne sur un principe relativement simple. Un « licencieur », qui est la plupart du temps une marque, loue contre des royalties son nom, son logo ou encore des éléments de sa propriété intellectuelle à un licencié qui peut être grossiste, fabriquant ou commerçant entre autres. Si par exemple demain, je souhaitais produire des pantoufles à l’effigie d’une saga très célèbre comme Star Wars, il faudrait dans ces cas-là que je contacte la société Disney afin de procéder à un contrat de location de la marque Star Wars. Cela impliquerait, de ce fait, un cahier des charges strictes, dans le but d’une uniformisation et de respect de la marque. Si le licencié souhaite bénéficier ou la marque « offrir » une exclusivité d’exploitation de son image, il faudra alors demander une inscription au Registre des marques afin d’éviter toute utilisation par toute autre partie externe au contrat. Avant de signer tout acte contractuel, il faudra prêter attention à ce que la marque, en amont n’ai pas de contrat d’exclusivité avec un autre prestataire, mais également vérifier que la marque a été déposée en bonne et due forme dans le pays ou le territoire concerné par le droit d’exploitation comme le montre le très célèbre exemple de la marque Original Stormtrooper. Fabricant originel des moules ayant servi à la création du soldat Stormtrooper, il a obtenu l'exclusivité du casque du premier soldat et peut à présent le décliner en produit sous licence comme dans notre sélection top 10 cadeau Stormtrooper. Si vous souhaitez en savoir plus, vous pouvez retrouver un article complet : Original Stormtrooper, une marque, une histoire.

Les avantages de posséder une licence officielle ?

L’avantage principal pour un licencié est de profiter de la notoriété et de l’image d’une marque directement dès l’obtention d’une licence. Si le locataire voulait, à partir de zéro, se forger une image de l’ampleur de celle qu’il loue, il lui faudrait dépenser beaucoup de ressources à la fois pécuniaires, mais également en termes de temps. De plus, si aucun revenu fixe n’est demandé par la marque, le risque est relativement faible pour le fabricant. L’avantage, également, peut-être de pouvoir suivre la « mode » et les influences fluctuantes au fil du temps, afin d’être toujours fabriquant d’un produit attendu par un public visé.

L’avantage principal pour le concédant est de disposer d’une source de revenu de l’ordre 6 à 10 % sur le chiffre d’affaires des ventes réalisées à partir des produits dérivés de sa marque. Ce pourcentage peut aisément passer les 12 % lors de contrat avec des marques très prisées ou encore dans le domaine du luxe. Afin de s’assurer un revenu minimum, le « loueur » peut, s’il le souhaite, définir un revenu minimum. Il bénéficiera également d’une distribution élargie par les réseaux des revendeurs qui sont des professionnels d’un secteur cible et qui proposeront des innovations en suivant les tendances d’un marché. En limitant la gestion en interne, le concédant pourra également baisser considérablement son budget ou le consacrer à d’autres services.

Les inconvénients de posséder une licence officielle ?

Pour le licencié, il faudra prévenir de tous risques potentiels comme :

• La concurrence
• L’augmentation de la rémunération
• Une intrusion trop importante de la marque lors de ces contrôles

Ces risques sont tous liés à la rédaction du cahier des charges. Une attention toute particulière devra être portée sur ce dernier.

La marque, quant à elle, devra rester également vigilante sur la rédaction du cahier des charges en prenant soin de prévoir des visites de contrôle afin de vérifier la qualité de l’utilisation de son nom et de son logo. Elle pourra également regretter de ne percevoir qu’une partie (faible ou non suivant le contrat) des produits utilisant son image.

Sources : economie.gouv.fr